Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PERNOIX
T.L.C., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3401376
Date de dépôt :
26/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2025
LE PERNOIX de T.L.C

Présentation de la marque LE PERNOIX

Déposée le 26 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T.L.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PERNOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-06 du 10 février 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T.L.C domicilié(e) 2 rue Condorcet - 76300 - SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 041 992 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LE PERNOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3401376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PERNOIX arrivera à expiration en date du 26 décembre 2025.

T.L.C a également déposé les autres marques suivantes : METS DE NORMANDIE , LE CONDE , LE CORDON , LE GRILLADIN , LE COIN GOURMAND DE NORMANDIE , TLC , LE VALENBON , LE COCHON MANCHOIS , LE COIN GOURMAND DE NORMANDIE TLC Les Saveurs de la Charcuterie , CHARCUTERIE LE JONQUAY


T.L.C., Société par actions simplifiée - 2 rue Condorcet - 76300 - SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France - SIREN 343041992


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2015 n°2603973 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-12-07

Charcuteries, salaisons, conserves de viandes et de poissons.